Commerces et Entreprises

Vous retrouverez ci-joint la liste des entreprises, commerces et services à Saint Siméon de Bressieux

Fichier artisans commerçants 2024

Annuaire des Commerces et Entreprises

Retrouvez prochainement l’annuaire des entreprises et commerces. En cours d’alimentation.

Associations

Les associations font bouger la vie locale. Pour connaître celles de votre secteur, leurs projets, leurs manifestations et leurs points de vue, sélectionnez la catégorie qui vous intéresse.

JOURNAL DES ASSOCIATIONS

Journal des associations 2023-2024

Démarches administratives pour votre association

C’est par ici

AMICALE BOULES DU FOYER

Boulodrome – Rue du Stade – Concours tout au long de l’année
Contact : VANDENBERGHE Rémi au 06.25.58.82.33
MAIL : remi.limasy@gmail.com

CLUB DE BADMINTON

Contact : BENOIT Romain au 06.85.65.55.65
site : http://ssb.ouvaton.org
Mail : saint.sim.bad@gmail.com

QUEL EST LE SPORT que tout le monde a déjà pratiqué ? qui peut se jouer en loisir ou en compétition toute l’année ? qui est en plein essor ? et qui, en plus, est très distrayant. Le BADMINTON !!!
Lieu: Gymnase de St Siméon de Bressieux Rue du Vieux Château.
Créneaux : Lundi / Mercredi / Vendredi – 18h-23h

CLUB CYCLO

Contact : MEUNIER Bernard au 06.70.94.09.72

MAIL : bernard.meunier89@gmail.com

Site : http://club-cyclosaintsimeon.clubeo.com
Le club organise 3 sorties route par semaine de début Mars à fin Octobre – Départ salle du Manège

  • Le mercredi à 13h30 pour tous les niveaux
  • Le samedi à 13h30 pour les débutants (environ 50 km)
  • Le dimanche matin (horaires variables en fonction de l’époque) pour les rouleurs confirmés (de 70km à 120km).Des sorties VTT sont prévues de début Novembre à début Mars le dimanche matin à 8h et le mercredi à 13h30. Adhésion : 15€ + licence FFCT obligatoire

FIT’FORME

Contact : MOLLEREAU Gérard au 09.54.39.39.75
Adresse mail : fitformegym@gmail.com

  • Cours assurés le lundi par Ludwig BALLY, diplômée d’état
  • Cours assurés le jeudi par Cendrine MOREAU, diplômée d ’Etat, dans la salle de danse du Carrousel

KARATE BIEVRE ISERE

Contact : PICCA Yves au 07.67.15.01.85
Mail : karate.bievreisere@gmail.com

Le club du SKC St Siméon a changé de dénomination: Karaté Bièvre Isère. Le karaté prône le respect de soi et des autres.
Les cours sont encadrés par Kevin Picca, professeur diplômé, 2ème Dan.Apprentissage en Kata, Kumité (combat), loisir et/ou compétition. Self-Défense (à partir de 16 ans).
Cours enfants, ado, adultes :
Les mardis, jeudis et vendredis soir au gymnase de St Siméon de Bressieux
Cours Baby Karaté (enfants de 4 à 7ans)
Les mercredis après-midi et/ou les samedis matin au gymnase de St Etienne de Saint-Geoirs. Tous renseignements complémentaires, ainsi que les horaires de cours vous sont communiqués par téléphone ou par mail.

YOGA ET HARMONIE

Contact : Karine au 04.74.20.08.93 OU 06.67.55.93.71
(merci de laisser un message téléphonique ou par courriel : yogaetharmonie@sfr.fr
Site : http://yogaetharmoniessb.wixsite.com/asso


Karine transmet une synthèse entre le Viniyoga (mouvements coordonnés au souffle, d’après T.K.V. Desikachar) et le Yoga de B.K.S. Iyengar revisité par Noëlle Perez-Christiaens grâce à ses découvertes sur l’aplomb (http://isaplomb.org/).
L’aplomb est la position naturelle et légère de l’être humain, qui résulte d’un équilibre entre son anatomie et la force de gravité. Le fondement de l’aplomb est un bassin bien posé, avec une cambrure naturelle au niveau de S1-L5 à partir de laquelle la colonne peut s’allonger, le dos et le ventre  doivent être longs, sans tassements, ni crispations, et la respiration naturelle se déployer dans le dos.

Yoga et Aplomb développent notre attention pour nous ajuster dans la vie quotidienne et toutes nos activités.Yoga « doux », statique et aplomb dans la vie quotidienne : les lundis de 15h30 à 17h00, de 17h15 à 18h45 et de 19h à 20h30 ; les mardis de 8h45 à 10h15 et de 10h30 à 12h00.

Chants de mantras : aimer ou avoir envie de chanter, apprendre à écouter, mémoriser, oser sa voix, vibrer, découvrir la langue sanscrite, nous relier à la tradition spirituelle de l’Inde…

Les fruits : joie, profondeur, Conscience/Energie… Les mercredis de 16h15 à 17h15, pour tout âge (enfant dès 7 ans, jeunes, adultes), et de 17h30 à 18h45 pour adultes.Jnana Yoga : mantra, pranayama, écoute intérieure, concentration de l’esprit, contemplation, dévotion, prières…Séances à vocation spirituelle, de connaissance de soi pour la connaissance du Soi.

Les vendredis de 8h45 à 10h15.Séance individuelle, dont un bilan possible sur votre statique : sur demande

TENNIS

Contact : PLANTIER Henri au 06.70.49.22.69 et / ou PAIN FRANDON Karine: 06.33.23.78.49

MAIL : henri.plantier@club-internet.fr

Le Tennis loisirs ou de compétition – enfant (à partir de 5 ans) et adulte. 3 courts extérieurs dont deux en synthétique et 2 courts couverts (salle du manège et gymnase Bièvre Isère). Activités : cours d’initiation et de perfectionnement, stages intensifs, tournois, championnat par équipes, possibilité de déplacement au Grand Prix de Lyon ou à l’Open de l’Isère à Grenoble.

FOOTBALL

Contact : Christophe PION au 06.85.11.83.93

mail : 504573@laurafoot.org
Rue du stade et Tél du stade : 04.74.20.13.54
Permanences au stade: Mercredi et Vendredi 17h à 19h.
ENTRAINEMENTS: Voir au stade de Foot pour les divers entraînements des sections (jours et horaires)

TERRAIN SYNTHETIQUE :

Ce terrain de Foot est prioritairement réservé aux  collégiens  et à l’utilisation des entrainements du Foot.

PETANQUE

Contact : ORENES Michel au 04.74.20.01.58 / 06.27.89.25.07

MAIL : cl38-0203@francepetanque.com
Terrain de pétanque – Entraînements le mardi dès 18h30
Le week-end compétitions ouvertes à tous en été ou officielles avec licence de janvier à juin

 

ADELIS est un espace de Vie Sociale, agréé par la Caisse d ’Allocation
Familiale de L’Isère.

Centre de loisirs Pôle Enfance / Familles – 66 Rue de la Jalinière au 04.74.58.67.05.

Les sorties et animations pour tous : des temps forts : la bourse aux jouets (nov), week-end « jeux
gonflables » (nov.), marché de Noël (déc.), thé dansant (fév.), chasse à l’œuf (avril), fête de la musique (en
juin), soirées jeux , Festival des bonnes idées pour le climat et enfin des débats:
Les ateliers « Hip-Hop », « couture », « anglais », « Langue des signes », « les bons petits plats », café des parents, « Théâtre
aux villages », Agenda 21 (nombreuses actions organisées dans le cadre de l’élaboration d’un agenda 21 sur la commune …)
L’accompagnement à la scolarité permet d’aider des enfants en difficultés.
Les mardis dès 16h15, « les petits reporters « (création d’un journal), les lundis dès 16h15 « aide aux devoirs » Sur inscriptions.
L’apprentissage du français répond à un besoin de nombreuses personnes pour accéder à un emploi ou pour pouvoir suivre la
scolarité de leurs enfants. Elle permet également l’accompagnement de jeunes adolescents.
L’accueil de loisirs « les galoupiots » : garderie périscolaire (matin et soir), centre de loisirs mercredi et vacances.
Les jardins familiaux: 20 euros à l’année
Répare’Café: renseignement auprès de l’association

DU PAPIER à L’ARBRE

Contact : Charlotte Barbut – tél : 06 31 20 91 42 – Du papier à l’arbre

MAIL : charlotte.barbut@gmail.com

mail : charlotte.barbut@gmail.com / http://www.dupapieralarbre.com /
https://www.facebook.com/dupapieralarbre/ 


Conseil et animation en développement durable.
Accompagne tout projet de changement de comportement écologique avec pour spécialités
la prévention des déchets et la préservation des ressources naturelles

Propose, entre autre :

  • des ateliers créatifs à partir de papiers et autres matériaux de récupération
  • des animations autour du compostage, du paillage et de pratiques de jardinage préservant le sol, l’eau et la biodiversité

CARNAVAL DES 3 BRESSIEUX

Contact : ALFONSEDA HABRAN Céline au 06.64.89.42.48
Mail : carnaval3b@gmail.com
Site : http://carnavalssb.wic.com/carnaval-3-bressieux


Organisation d’un défilé, au printemps- Location de costumes toute l’année

CHASSE

Contact : CAILLAT jean Michel
0768382640 / maxla38@hotmail.fr

COUNTRY DANCE ST SIMEON

Contact : MALJOURNAL Patrick 06.81.65.14.84
mail : Magelan842@gmail.com
Site internet : https://www.countrydancestsimeon38.fr

Vous aimez la musique américaine et celtique, venez nous rejoindre pour des cours de danses en ligne (à partir de 6 ans)
Cours débutants : le mercredi de 18H45 à 21H

ECOLE DE MUSIQUE DU FLJEP

Contact : 07.54.38.10.04
mail : fljep@yahoo.fr
Site internet : http://www.ecoledemusique-bievre-38.fr
Facebook : https://www.facebook.com/fljep.ssb38

Le Foyer Laïque de Jeunes et d’Éducation Populaire porte une école de musique reconnue intercommunale depuis 2000 (convention avec Saint Siméon de Bressieux, Saint Pierre de Bressieux et Bressieux).

Ses 9 professeurs enseignent une quinzaine d’instruments, du chant et de la formation musicale.

Nouvelle adresse: 81 rue du Carrousel 38870 Saint Siméon de Bressieux

éveil musical pour les 4-5 ans / parcours de découverte instrumentale pour les 6 ans /  carillon de Châtenay

Mais le FLJEP n’est pas qu’une école de musique. Régulièrement elle s’associe avec d’autres structures pour faire découvrir à ses adhérents mais aussi au public extérieur la richesse de la musique à travers d’autres pratiques culturelles (théâtre, danse…).

LA GAULE DE LA BAÏSE

Contact : GAUTHIER Mickaël au 06.88.46.19.38 / 04.74.57.68.58

MAIL : mickael.gauthier.528@orange.fr

Il s’agit d’une association de Pêche, (A.A.P.P.M.A.) qui gère la pêche à la truite sur la rivière qui
traverse St Pierre et St Siméon de Bressieux. Elle a plus de 65 ans, elle est gérée par un Conseil d’Administration de 8 personnes. Le bureau procède à des lâchers de truite ARC ou Fario dans la saison qui commence en mars et finir début octobre pour la première catégorie. D’autres missions effectuées dans l’ombre, la dépose d’alevins (15 000) et surtout la moins agréable à cause du froid, l’installation de boites d’œufs (vingt).
Le permis de pêche de la Gaule de la Baïse, délivré par le Bar-tabac de St Pierre, permet à chaque titulaire pour le même prix de pratiquer sur le domaine de 63 associations. Le département de l’Isère en compte 85, ce qui totalise 3 224 km de rivière première catégorie et quelques 5 000 ha en plans d’eau. (Infos de 2014)

VIVRE ENSEMBLE

Contact : Béatrice Vette au 06.01.23.77.21

Adresse mail : beatrice.vette@gmail.com

Pour favoriser les rencontres et la fraternité entre les peuples et les cultures qui se côtoient dans notre environnement immédiat et au-delà, par l’intermédiaire de la musique, du chant et de la poésie, de la danse, de conférences…

S.E.L : Service d’Echange Local

Contact : BOUVIER-RAMBAUD Christiane
mail : christiane.bouvier-rambaud@orange.fr
Tel : 06.77.65.28.88


Un sel est un groupement de personnes permettant à chacun d’échanger des services contre une monnaie virtuelle…

ENFANCE ET PARTAGE

Contact : MONNIER Gisèle au 04.74.20.01.33

MAIL :gisele.monnier@wanadoo.fr

AMICALE DES DONNEURS DE SANG

Contact : BENOIT Gabriel au 06.82.93.59.53
mail : donsangbressieux1@orange.fr

https://dondesang.efs.sante.fr/ 

L’Amicale des Donneurs de Sang bénévoles de la Région de Bressieux est une association d’utilité publique pour la santé,affiliée la Fédération Française pour le Don de Sang Bénévole.
Cette affiliation l’engage à respecter les principes éthiques du donneur de sang bénévole : VOLONTARIAT—ANONYMAT—BENEVOLAT—NON PROFIT.
Son champ d’action couvre aujourd’hui 4 communes : St Siméon de Bressieux, St Pierre de Bressieux, Bressieux et Brezins.
Son rôle principal est la PROMOTION du don du sang.
Plusieurs collectes sont organisées dans l’année.

Vous pouvez donner votre sang si vous avez entre 18 et 70 ans, si vous êtes en bonne santé et si votre poids est au moins égal à 50kg.

Soyez généreux car les besoins sont en augmentation : sachez qu’une heure de votre temps peut sauver des vies. Merci

3 ABI (Aide Alimentaire)

Contact : 04.37.04.30.61

MAIL : president@3abi.fr

ABCD

Contact : GATEL Bernard 06.14.72.01.67

MAIL : association.abcd38@gmail.com

ABCD est une toute jeune association -loi 1901- qui est née en mai 2015 de la volonté d’action bénévole de professionnels du développement agricole, actifs ou retraités.

Le projet d’ABCD est d’accompagner les communautés villageoises, en milieu rural, pour la conduite de leurs projets de développement dans les domaines de l’agriculture, l’eau, l’énergie, l’environnement, la santé, l’éducation et la formation. Cet accompagnement se concrétise par l’aide à la formalisation des projets puis par des déplacements réguliers de membres qualifiés, sur le terrain, auprès des acteurs locaux, directement porteurs et impliqués dans les projets.

Dans un esprit de coopération entre les peuples, l’enjeu d’ABCD est de contribuer à fixer les populations locales sur leur territoire plutôt que de voir grossir les flux migratoires.
Les actions sont financées par des actions locales et le soutien d’Associations partenaires, ainsi que par des dons privés, de quelqu’importance qu’ils soient.

Quelques actions réalisées récemment :

  • Création de puits, de forages et de zones de maraîchage irriguées
  • Création de petites unités artisanales d’élevage
  • Formation aux techniques agricoles et soutien à des Centres de Formation
  • Création et accompagnement de Coopératives agricoles locales
  • Soutien à des dispensaires de santé, des orphelinats ou des internats
  • Fournitures scolaires pour des Ecoles : primaire et secondaire
  • Expédition de conteneurs maritimes pour des besoins de développement, etc….

PLOGGATHON

Un ploggathon c’est un marathon de Plogging. Le plogging est l’action de courir, marcher ou trottiner tout en ramassant des déchets.  Ploggathon est né en Mars 2019 lorsque son fondateur Clément Chapel décide de faire le tour de l’île Kangourou (Australie du Sud) en courant tout en ramassant tous les déchets se trouvant sur son passage. Excédé à la vue de toute cette pollution alors même que c’est une île paradisiaque où l’activité humaine est encore limitée, il décide de faire partie de la solution. C’est comme cela que l’idée d’un véritable marathon de Plogging est née et qu’il a couru 300km en 56 heures étalées sur 10 jours pour ramasser plus de 20,000 déchets, soit près de 2 tonnes de matière non organique abandonnées dans la nature. Un exploit individuel rendu possible grâce à  tout  un  collectif.  L’ensemble de l’équipe Ploggathon a ramassé  et  permis  le  ramassage  de  près  de  5  tonnes  de  déchets  durant  l’évènement. Les déchets ont ensuite été exposés sur le terrain d’une brasserie locale lors d’un événement festif pour sensibiliser la   population aux problématiques  et  aux  enjeux  de  nos  déchets.   Une exposition et  des  animations  autour de  ces  déchets  pour  permettre  une prise de conscience générale.

Coordonnées
Adresse : 250 Rue de la Jaliniére
38870 Saint-Siméon-de-Bressieux
Email : ploggathon@ecomail.eco
Téléphone : 06.78.03.73.00

LES AMIS DES MOULINS DE L’ISERE

Contact : VIGNON Patrick au 04.74.20.13.44

MAIL : patrickvignon@aol.com

MÉMOIRE DE MEULETON

Contact : VIGNON Françoise au
 06.86.86.57.28

Mail : moulinpionvignon@aol.co

AEP

Contact : Bernard GATEL au 06.14.72.01.67

MAIL : bernard.gatel@sfr.fr

FNACA

Contact : GERVAT Henri au 04.74.20.06.17

CANTILENE

Contact : NAYROLLES Patrick et/ou DEFAGO Maryse
mail : p.nayrolles@orange.fr ou marysedefago@gmail.com

Chorale pour tout niveau.

Répétitions régulières chaque mardi de septembre à juin de 20h à 22h00 et 4 cours de chants répartis dans l’année avec un professionnel et répétitions exceptionnelles à l’approche des concerts. Salle des associations

CLUB RENCONTRES ET LOISIRS

Combattre l’isolement social est l’un de nos objectifs essentiels.
Pour ce faire, notre club est un lieu de rencontre, pour tout âge. Afin de satisfaire la majorité d’entre vous, nous avons diversifié nos activités que vous allez découvrir dans cette rubrique Jeux de cartes (belote, coinche, etc.) Jeux de société (scrabble, trivial poursuite, triominos, chromino, rummikub). Des activités nouvelles : Marche douce, Pétanque loisirs,Généalogie, Sophrologie, Théâtre loisirs, Atelier peinture, Qi gong, Informatique. Discussions, Fête d’anniversaire. (une fois par an regroupant les dizaines et cinquièmes 50-55-60-65 etc. autour de gâteaux) Sorties, voyages, repas, repas dansant dans un restaurant. Participation aux activités d’autres clubs du secteur tels que loto, concours de belote, coinche, repas dansants, journées « portes ouvertes »… Favoriser les rencontres intergénérationnelles notamment avec le lycée St Exupéry. De
nouvelles activités sont encore en cours de réflexion C’est un espace où l’on donne la possibilité de se réunir, de discuter, de se distraire et de créer des liens d’amitiés. Moyennant une cotisation annuelle (de 22 €) assurance obligatoire comprise, toute personne retraitée ou non, quel que soit son âge, peut adhérer au club. Le club participe également à la vie du village en
faisant travailler les commerçants et artisans locaux.
Nous vous invitons à pousser la porte du foyer Georges CUZIN, 87 routes de Roybon et à nous rejoindre autour d’une collation, d’une discussion, d’un jeu, d’un repas, d’une sortie ou de l’une de nos autres activités.

Vous pouvez aussi consulter notre site: http://clubrencontresetloisirs.stsimeon.free.fr/

Contact : le club le mardi au 04.74.20.06.77
M. LAZZARINI Giancarlo  tel 06.76.64.05.30

MAIL :   crenloi@outlook.fr

FSE COLLEGE MARCEL MARIOTTE

Contact ; TARDY Perrine au 06.86.82.02.41

MAIL : perrine.rey-giraud@wanadoo.fr

LYCEE ST EXUPERY

Contact : GATEL Françoise au 04.74.20.02.04 ou 04.74.20.13.78

MAIL : francoise.gat@gmail.com

OGEC ECOLE NOTRE DAME

Contact : GONIN France

MAIL : o38.StSimeonB.NotreDame.president@ara.urogec.org

SOU DES ECOLE LAIQUES

Contact : SARRIO Laetitia au 06.75.59.30.93

MAIL : saintsimeonsoudesecoles@gmail.com

APEL

Contact : DALOISO Cédric au 07.70.71.80.28

MAIL : cedricdaloiso@gmail.com

ASSOCIATION DE PRODUCTEURS DELICES DES CHAMPS

Contact :VIGNON Françoise

MAIL : delicesdeschamps@gmail.com

SOLIDARITE FRANCO-PORTIGAISE

Contact : BORGHINO Maria au 06.11.08.99.81

MAIL : maria.borghino62@gmail.com

IMPRO B.I.O

“ L’improvisation ne s’improvise pas. Elle est un résultat „ – Louis JOUVET

Et oui, l’impro, ça s’apprend ! Et ça se fait dans la bonne humeur et le plaisir.
Notre souhait est de vous partager les clefs de cet art, dans un cadre convivial. Que chacun et chacune puisse s’offrir une bulle d’oxygène dans sa semaine, pour se dépasser et s’amuser dans un groupe.

Nous souhaitons également aider à la mise en place de spectacles d’impro pour faire découvrir au plus grand nombre l’improvisation théâtrale.

Contact@improbio.fr
0686534174

Stage découverte en Septembre
Cours le Jeudi soir
Cours ado (college/lycée) 17h30 – 19h00
Cours adulte  19h15 – 21h 15

www.improbio.fr

AFTER des Entrepreneurs

Contacts : GLANDUT Lucie et SERVOZ Rémi au 06.36.10.82.44

Contact : afterdesentrepreneurs@gmail.com

Marché hebdomadaire

Le marché de la commune a lieu tous les mercredis matins sous les Halles.

  • Un fromager, Laurent COMET de Bizonnes (SARL La Cometerie)
  • Un boucher-charcutier, Eric MORIAUD de Saint Siméon de Bressieux.
  • Un poissonnier, David BOUILLOT de Manthes (Poissonnerie David)
  • Un primeur, Yoann ARNAUD d’Izeaux (Chez Jean)
  • Un apiculteur, Fabrice PERREAZ  de Roybon
  • Un horticulteur, Régine VACHER de Marcilloles, présent au Printemps et à l’Automne
  • Vendeur d’olivades et d’olives, Valérie BELLETON  de Manthes, présente 1 semaine/2 toute l’année

Si vous souhaitez exposer au marché de la commune, installation entre 7h00 et 8h30 avec la police municipale. ou nous contacter au 04 74 20 19 78 / pm.ssb38@gmail.com

Documents joints :

Formulaire inscription (PDF – 165.46 Ko)
Reglement Marché (PDF – 474.21 Ko)

Bornes de recharge à Saint Simeon De Bressieux

Vous pouvez trouver deux  bornes de recharge pour voitures électriques à Saint Siméon de Bressieux
SITE WEB : https://www.eborn.fr/

Pour recharger votre voiture électrique à Saint Simeon De Bressieux, faites confiance à https://fr.chargemap.com/
Avec 2 bornes recensées actuellement pour Saint Simeon De Bressieux, vous avez le choix.
Avec Chargemap, vous pouvez également trouver une borne de recharge autour de Saint Simeon De Bressieux, comme par exemple dans les villes suivantes : Champier, Colombe, La Côte-Saint-André.
Avec le filtre, vous pouvez trier les zones de recharge à La cote-saint-andre en fonction du type de prise qui correspond à votre voiture électrique : Prise de type 2 (Mennekes), prise de Type 3, prise CHADEMO, etc.

Réseau eborn Charging Station -SEDI
Rue du Stade · 04 23 10 03 50
Ouvert 24h/24
Type 2·22.1 kW2/4Prise murale·2.0 kW2/4

Intermarché – Saint-Siméon-de-Bressieux
660 Route de la Côté Saint-André – Saint-Siméon-de-Bressieux
Intermarché Charging Station
Borne de recharge de véhicules électriques
660 Rte de la Côté Saint-André · 04 74 20 01 68
Type 2·22.1 kWTotal : 1

VOIRIES

La commune de St Siméon de Bressieux possède 55 954 mètres de voiries communales
Il faut distinguer deux catégories de voies dans la voirie communale.

– La voie communale (VC) qui appartient au domaine public de la commune
– Le chemin rural (CR) qui appartient au domaine privé de la commune

Ne pas confondre la voirie communale avec les voies privées : Chemins et sentiers d’exploitation, chemins de halage, chemins de terre, chemins de desserte, de culture, d’aisance ou de voisinage.

La voie communale est une voie ou place publique ouverte à la circulation qui :

– est imprescriptible (pas de prescription trentenaire)
– est inaliénable (obligation de déclassement préalable avant toute cession même de faible importance)
– peut bénéficier de servitudes (recul, alignement, plantations …)
– doit faire l’objet d’un tableau de classement dans le domaine public et permet d’ajuster la part de dotation globale de fonctionnement (DGF)
– peut faire l’objet d’un transfert de compétence à un EPCI (voies d’intérêt communautaire).
– rend son entretien obligatoire.

Le domaine public routier regroupe la chaussée et toutes les dépendances qui permettent d’en assurer le fonctionnement (accotements, trottoirs, fossés, talus, arbres, murs de soutènement, aqueducs, ouvrages d’art…). Ainsi hors agglomération, les talus font partie du domaine public.

Le chemin rural est une voie privée appartenant aux communes, ouverte à l’usage du public (voie de passage) et non classée comme voie communale qui :

– peut être vendu (aliénable) suite à décision et délibération municipale après enquête publique
– doit présenter les caractéristiques maximales suivantes depuis 1969 (larg. chaussée : 4m, plateforme : 7m)
– ouvre plusieurs droits aux riverains (droits d’accès, de vue, de déversement des eaux de ruissellement, au bornage, à la clôture et de préemption…)
– ne fait pas l’objet de servitudes de visibilité, de plantations et de lutte contre les incendies.
– impose une nécessité d’entretien et de conservation du domaine et de supporter les écoulements des eaux.
– attribue les pouvoirs de police (ceux de la conservation du domaine privé de la commune et de la circulation publique) au Maire.

Documents attachés :

plan ville recto
plan ville verso